1. Le Comité des communications sera un comité permanent de la Fédération.
MANDAT
2. Le Comité aura les responsabilités suivantes:
3. Pour s'acquitter de son mandat, le Comité devra :
COMPOSITION
4. Chaque année, lors de l'assemblée générale de la Fédération, le Comité directeur nommera un professeur ou une professeure au poste d'agent ou agente des communications. L'agent ou l'agente des communications pourra exercer ses fonctions pendant plusieurs mandats, à la discrétion du Comité directeur.
5. Le Comité sera formé de l'agent ou agente des communications, du président et du directeur exécutif.
6. Le Comité sera présidé par l'agent ou agente des communications qui aura plein droit de vote à toutes les réunions du Comité.
7. Le directeur exécutif ou un autre membre du personnel permanent de la Fédération agira à titre de secrétaire du Comité.
8. Le quorum des réunions du Comité sera atteint en présence de deux de ses membres.
9. Toute question sera décidée par une majorité des votes obtenus au cours d'une réunion du Comité et sera rejetée en cas d'égalité.
10. Toute autre question de procédure concernant le Comité sera établie par celui-ci.
RÉUNIONS
11. Le Comité se réunira au besoin mais, dans la mesure du possible, il effectuera son travail par courrier électronique et par téléphone afin que ses activités soient exécutées en temps opportun.
RAPPORT
12. Le président ou la présidente du comité devra soumettre régulièrement un rapport au Comité directeur de la FAPPUNB.
13. Le Comité devra préparer un rapport qu'il soumettra à l'assemblée annuelle de la FAPPUNB.